Holding immobilier : ce que vous devez impérativement savoir

Ces dernières années, tous les dirigeants ayant le désir d’assurer le développement  de l’entreprise ont de plus en plus recours aux holdings. Mais qu’y a-t-il à comprendre ?

Une holding immobilière : c’est quoi ?

Une holding immobilière est une société qui détient tout ou partie des actions d’une ou plusieurs autres sociétés. Par conséquent, la holding est appelée la “société mère”, et la société holding est la “société filiale”. Par conséquent, la société holding peut détenir une petite partie  ou la majorité de la filiale.

La structure juridique des sociétés holding et des filiales n’a pas d’importance ici. SARL, SAS, EURL, SASU, SC sont possibles. Par conséquent, il est nécessaire de contacter votre expert-comptable pour choisir la structure qui convient le mieux à votre situation.

Une Holding peut détenir de nombreuses actions de tous types de filiales. Pratiquement, il existe deux grands types de sociétés holding : holding active ou d’animation ; et holding passive ou de gestion.

Pour les dirigeants et associés qui souhaitent superviser toutes les filiales à travers une société holding, une société holding active est le premier choix. Ainsi, la société mère aura ici autant de pouvoir de contrôle et de décision que ses filiales actionnaires.

Les holding passives sont généralement créées pour bénéficier d’un régime fiscal favorable en ce qui concerne l’impôt sur les sociétés à payer ou encore le transfert ou le transfert de droits d’organiser la succession. Elle se contente donc de détenir des actions dans ses filiales.

De retour à la situation où la société holding immobilière est dominée, elle a la particularité de détenir la plupart des actions de la société immobilière (SCI). Dès lors, il sera difficile de gérer et de faire fructifier les actifs immobiliers détenus par une ou plusieurs SCI, elles-mêmes détenues par une société holding immobilière.

Quelques avantages fiscaux de la holding

  • Le régime mère-fille

Pour bénéficier de l’équipement, la société holding doit détenir au moins 5% du capital social de la filiale, et les deux sociétés doivent payer l’impôt sur les sociétés. Ce régime a pour objectif d’éviter la double imposition de l’impôt sur les sociétés sur les bénéfices distribués par les filiales à la société mère. Le système permettra à la holding d’obtenir une exonération fiscale jusqu’à 95% (déduction fiscale du montant total de la distribution, et réintégration d’une partie du coût et 5% du montant du bénéfice) filiales des produits participants obtenus par le biais de les méthodes suivantes. L’inconvénient de ce système est que le statut juridique de la société mère et de ses filiales, ainsi que le régime fiscal de l’entreprise sont soumis à plusieurs conditions.

  • Intégration fiscale

L’intégration fiscale peut concentrer l’impôt sur les sociétés au niveau de la détention en cumulant les résultats (positifs ou négatifs) des filiales. C’est donc la holding qui paie les impôts pour l’ensemble du groupe.

Grâce à l’intégration financière, nous avons accumulé des résultats pour toutes les filles. Dans ce cas, le résultat cumulé est de 0 euros, la holding n’a donc pas à payer d’impôts.

A cet effet, on a donc pu constater à quel point le holding immobilier pourrait être intéressant.

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Author: Damien

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